En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de cookies destinés à la réalisation de statistiques de visites.
La fédération nationale des réservistes opérationnels et citoyens de la gendarmerie nationale

Mentions légales :


Informations sur l'entreprise
Sitedia Créations est un site de l'entreprise individuelle Cédric LASSAUVETAT, de nom commercial Sitedia :
Siège social : 22 allée du Pigeonnier Bât D, 31770 Colomiers
SIRET : 80901439200017
Gérant : M. LASSAUVETAT

Hébergeur
Les sites Internet sont hébergés dans les locaux de l'entreprise.

Marque déposée
Sitedia et le logo associé ont été déposés auprès de l'INPI.

Données personnelles
Sitedia Créations utilise certains cookies dans le cadre de votre navigation sur le site.

Afin d'assurer le traitement, le suivi et l'archivage de vos espaces communautaires et du contenu que vous publiez, Sitedia Créations doit nécessairement traiter des données personnelles vous concernant.

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous pouvez exercer à tout moment, sous réserve de justification de votre identité, vos droits (information, accès, opposition, rectification) relatifs aux données personnelles vous concernant, sur votre compte client, par email ou par courrier à l'adresse suivante :
- 22 allée du Pigeonnier Bât D, 31770 Colomiers
- contact@Sitedia Créations.com

Numéro de déclaration CNIL : 1662837

Propriété intellectuelle

Sitedia Créations demeure seule propriétaire des noms, logos, marques ou tout autre signe distinctif lui appartenant, notamment la marque Sitedia Créations. Le client s'engage à respecter et à faire respecter les droits de propriété intellectuelle de Sitedia Créations.

Tous les éléments du Site (notamment contenus, code, architecture ...) sont protégés au titre du droit d'auteur, des marques et des brevets. Leur utilisation sans l'autorisation préalable et de Sitedia Créations ou des autres titulaires de droits est susceptible de constituer une contrefaçon et de donner lieu à des poursuites.

En vous connectant sur le Site, vous vous interdisez de copier ou télécharger tout ou partie de son contenu, sauf autorisation préalable et expresse de Sitedia Créations. Sont notamment interdits : l'extraction, la réutilisation le stockage, la reproduction, la représentation ou la conservation de parties quantitativement ou qualitativement substantielles du Site, sous quelque forme que ce soit, est interdite au titre des droits du producteur de bases de données, et sauf autorisation préalable écrite du directeur de la publication.

L'utilisateur qui dispose d'un site Internet à titre personnel et non commercial a la possibilité de placer sur son site un lien simple renvoyant directement à la page du site Internet Sitedia Créations dès lors que le site Sitedia Créations apparait de façon distincte et non encapsulée dans le site initial. Il ne s'agira pas dans ce cas d'une convention implicite d'affiliation. Sitedia Créations se réserve le droit d'interdire tout lien émanant d'un site dont le contenu lui paraitrait inapproprié, sans que cette interdiction ne soit susceptible d'engager sa responsabilité à quelque titre que ce soit.

Dans tous les cas, tout lien, même tacitement autorisé, devra être retiré sur simple demande de la société Sitedia Créations.
Colloque "Batailles inscrites au drapeau de la gendarmerie"
Réalisation Sitedia Créations
Copyright 2016 - Tous droits réservés